قطع غيار السيارات وحمايتها بنظام الملكية الفكرية

Abstract

Les pièces de rechange revêtent une grande importance pour le marché automobile , elle sont indispensable pour le montage et laréparation, elle sont autonome vis- à- vis du produit monté , et seront assemblé pour former un produit fini ,en l’occurrence l’automobile . Cette situation a favoriser l’émergence du marché de la pièce de rechange à-côté du marché automobile, ce qui a permis à ses acteurs d’engranger des bénéfices considérables , et par la même la multiplication d’usine vouée à cette activité, ceci a permis de proposer une variété de produits sur le marché , incluant même les pièces d’origine et conforme, de qualité comparable, mais aussi de pièces contrefaites, ces dernières sont différentes des pièces d’origine fabriquée initialement par le constructeur, de par la qualité et le prix . Cette état de fait à engendrer des conflits entre les constructeurs et les équipementiers, ainsi que les distributeurs, les premiers invoque leurs doits intellectuelles sur le produit pour garantir leurs droits face a toute utilisation non autorisée ,et second qui invoque la nécessité de pourvoir le marché en vertu du principe de la libre concurrence qui induit la liberté de les produire sans limites ni restrictions . Les mots clés :Pièces de rechanges d’origine, le montage, la réparation, L’automobile, droits de la propriété intellectuelle..